Fluidra propose une large gamme de matériels de régulation. Parmi eux, nous avons remarqué :
– Micro RX, une pompe doseuse péristaltique redox. Elle est livrée avec sonde, porte-sonde, solution tampon et kit d’installation : clapet d’injection, tube d’aspiration et tube de refoulement. Dimensions : 115 × 183 × 109 ;
– Micro pH, une pompe doseuse péristaltique pH (plage de mesure de pH 0-14). Elle est livrée avec sonde, porte-sonde, solution tampon et kit d’installation : clapet d’injection, tube d’aspiration et tube de refoulement. Dimensions : 115 × 183 × 109 ;
– Sel Control. Cet appareil contrôle la production de chlore de l’électrolyseur et régule le pH. La sonde Rx analyse en continu l’eau de la piscine et la compare avec la valeur souhaitée, déclenchant ou non la production de chlore. La régulation pH intégrée optimise l’efficacité de la désinfection. Un écran LCD rétroéclairé affiche les valeurs Rx et pH. Son kit d’installation comprend : sonde pH, sonde Rx, solution tampon, 2 porte-sonde et 3 colliers de prise en charge. Dimensions : 205 × 235 × 139.
L’ensemble de ces équipements bénéficie de 2 ans de garantie.
L’équipe Pool Technologie sera présente, une fois de plus, au salon Piscine Global à Lyon au mois de novembre. L’occasion de retrouver ses clients et les visiteurs autour de ses produits phares et de présenter ses nouveautés et projets pour la saison 2019-2020. L’entreprise présentera, durant l’événement, une gamme d’appareils aux courbes totalement repensées. De son boîtier aux connectiques, le fabricant a retravaillé le design de ses produits avec un seul mot d’ordre : l’ergonomie, tant pour la praticité d’installation que pour la facilité d’utilisation. Depuis la RDI (recherche, développement et innovation) jusqu’aux ateliers de production, ces nouveaux designs ont été pensés, conçus et testés par tous les services afin de garantir une sécurité optimale, un fonctionnement performant et une maintenance facilitée. Toujours dans une démarche d’éco-conception et de lutte contre l’obsolescence programmée, le fabricant a cherché avant tout à utiliser le meilleur des technologies et des composants tout en réduisant son impact sur l’environnement.
Pool Technologie sera également présent, du 23 au 26 octobre, au salon Interbad de Stuttgart.
Le 6 juillet dernier, Concept Alu a célébré les récompenses reçues pour son abri Up au siège de l’entreprise, aux Herbiers. L’abri Up a en effet remporté 2 Trophées d’Or (FPP et Awards européens) ainsi que le prix des internautes. Une centaine de personnes, clients, partenaires et salariés de l’entreprise, étaient présentes. La 500e réalisation, révélée le même jour, a également été fêtée à cette occasion.
Yoann Arrivé, directeur général, Marie-Pierre Ouvrard, co-présidente, M. Manceau et Didier Barbarit, responsable abris piscine
Le 6 juillet dernier, Concept Alu a célébré les récompenses reçues pour son abri Up au siège de l’entreprise, aux Herbiers. L’abri Up a en effet remporté 2 Trophées d’Or (FPP et Awards européens) ainsi que le prix des internautes. Une centaine de personnes, clients, partenaires et salariés de l’entreprise, étaient présentes. La 500e réalisation, révélée le même jour, a également été fêtée à cette occasion.
Yoann Arrivé, directeur général, Marie-Pierre Ouvrard, co-présidente, M. Manceau et Didier Barbarit, responsable abris piscine
Design, technicité, simplicité d’utilisation et durabilité. Tels sont les principes qu’uwe JetStream s’attache à mettre en œuvre depuis 50 ans pour transformer la piscine en salle de sport aquatique avec des nages à contre-courant aussi belles qu’efficaces. À l’exigence du made in Germany en matière de fiabilité et de finition s’ajoute, pour les pisciniers français, une véritable volonté d’accompagnement sur le marché de la nage à contre-courant. Nous avons rencontré Wilhelm Nussbächer, directeur Allemagne et Suzanne Baptista, directrice France, à l’occasion du 50e anniversaire d’uwe JetStream.
Lap : Quelles sont les origines de l’entreprise uwe JetStream ?
La société uwe est née en 1948 en Allemagne, avec pour vocation la conception et la fabrication de pompes et moteurs électriques immergés. Une part importante de notre production était destinée à l’industrie minière. L’entreprise a d’ailleurs à son actif la fabrication de la plus grande pompe du monde, d’une puissance de 3,5 MW et livrée à une mine chinoise.
L’expérience d’uwe lui a permis d’acquérir un savoir-faire reconnu dans la fabrication de pompes devant fonctionner en milieu humide ou dans un environnement difficile.
Un domaine d’application à la fois proche et éloigné de la piscine…
Le rapprochement entre ces deux univers intervient en 1967 par un concours de circonstances. Le propriétaire de l’entreprise de l’époque juge sa piscine trop petite et demande à son responsable technique de concevoir une pompe, adaptée à son bassin, afin de lui permettre de nager. C’est ainsi qu’est née la première nage à contre-courant, dont nous sommes les créateurs. Le produit fonctionnant à merveille, des brevets sont déposés, le nom JetStream est créé et le premier produit est commercialisé en 1968. Le succès est au rendez-vous et des milliers d’appareils sont vendus. Aujourd’hui, les produits uwe JetStream sont présents dans plus de 70 pays dans le monde entier.
L’orientation stratégique d’uwe en direction de la piscine et plus largement du bien-être se poursuit quelques années plus tard.
En 1972, uwe entame en effet une politique de diversification et se lance dans la fabrication et la commercialisation de solariums. Une gamme de solariums est développée et connaît un grand succès. En 2008, nous prenons la décision de nous recentrer exclusivement sur le bien-être et la piscine et il y a séparation des 2 activités. L’activité solarium a donc été cédée par nos associés.
Nous assurons intégralement la conception et la fabrication de nos produits dans notre site historique. Il s’agit de l’usine de Schwäbisch Gmünd, à proximité de Stuttgart, dans laquelle uwe JetStream est installé depuis l’origine. Nous sommes très proches des usines Mercedes et Porsche et profitons de l’esprit régional de l’excellence, de la qualité et du design.
Quelles sont les raisons du succès rencontré par uwe JetStream ?
Avant toute chose, je dirais la qualité. Toutes nos pompes sont ainsi conçues pour fonctionner en eau de mer alors que la grande majorité d’entre elles ne sera jamais confrontée à cet environnement très agressif. Pour uwe JetStream, cette fiabilité rime également avec disponibilité des composants :
50 ans après leur lancement, les pièces détachées pour les premiers modèles sont toujours disponibles !
Notre philosophie est d’attacher autant d’importance à l’esthétique qu’à la pratique de nos produits. C’est ainsi que vous retrouvez derrière un design particulièrement soigné une très grande technicité et fiabilité.
Nous pouvons enfin mettre en avant la proximité que nous entretenons avec les consommateurs. L’expérience utilisateur est au cœur de notre démarche et nous incite à concevoir des produits toujours plus simples.
L’ensemble de notre offre est placé sous ces trois axes stratégiques : le design, la fonctionnalité et la fiabilité. C’est ce que s’efforcent de faire les ingénieurs, techniciens et designers de nos services R&D. Par exemple, c’est une touche sensitive qui assure la commande de nages à contre-courant JetStream. Baptisée Piezo, elle bénéficie d’un indicateur optique dont la couleur varie afin d’identifier facilement, même dans les remous de la piscine, quelle fonction de l’appareil est en action.
La force d’uwe JetStream est d’axer la conception de ses produits autour de leur durabilité. Ils sont pensés pour fonctionner longtemps, même en cas d’utilisation intensive.
Cette approche multiple du produit se traduit par des solutions innovantes et multifonctions…
L’ambition d’uwe JetStream est de mettre à la disposition des piscines, qu’elles soient familiales ou de collectivités, des produits innovants, de qualité et offrant une expérience unique à l’utilisateur. C’est le cas pour TriVA, un appareil de nage à contre-courant spécialement conçu pour répondre aux exigences des athlètes et des plus sportifs nageurs parmi les clients de uwe. Grâce à sa technologie innovante FLAT, TriVA génère un courant très puissant juste en dessous de la surface de l’eau, c’est-à-dire à hauteur de la poitrine et des épaules, là où les sportifs ont besoin de sentir une résistance. L’unité de commande PIEZO à touche sensitive permet de sélectionner trois débits différents, de 75 m3/h à 225 m3/h. Un autre exemple de la haute technologie de chez uwe est notre nouvelle série de pompes de filtration EO qui se distinguent de la concurrence par leur grand silence en fonctionnement.
TRIVA PIEZO
Comment sont commercialisés les produits uwe JetStream en France ?
L’ensemble de nos gammes de produits est exclusivement commercialisé par les pisciniers, ce qui représente pour eux la possibilité de réaliser des marges significatives avec un produit qui est sans équivalent sur le marché. Notre offre s’adresse principalement aux piscines haut de gamme avec comme clientèle cible les utilisateurs exigeants, à la recherche de défis sportifs, ou souhaitant faire de leur piscine un équipement de fitness doté d’une véritable valeur ajoutée. Outre les systèmes de nage à contre-courant, nous commercialisons également auprès de notre clientèle professionnelle nos nouvelles pompes de filtrations EO, les vannes automatiques Besgo, le média filtrant AFM et bien entendu l’équipement pour la filtration de chez Behncke, autre fabricant Allemand de haute qualité.
Design, technicité, simplicité d’utilisation et durabilité : l’ADN d’uwe JetStream se retrouve dans toutes ses gammes de produits.
Commerciale, votre présence auprès des pisciniers relève également du service…
uwe JetStream et la France, c’est déjà une longue histoire puisque la SARL uwe France a été créée dans la région d’Orléans en décembre 1975 par Christian Bléry. Il y a donc plus de 40 ans que nous sommes présents en France et notre implantation via une filiale démontre toute l’importance que nous attachons à ce marché. Notre organisation est clairement orientée vers le service. Notre service commercial est par exemple composé de 4 personnes : une commerciale sédentaire à Meung-sur-Loire, 2 commerciaux terrain qui couvrent le Sud-Est et le Sud-Ouest du territoire et un directeur commercial qui assure également le suivi de notre clientèle de la moitié nord du pays. Concrètement, cela signifie pour nos clients professionnels un traitement extrêmement rapide de toutes leurs demandes, qu’elles nous soient adressées par téléphone, courrier ou mail.
À titre d’exemple, nous sommes capables, dans la grande majorité des cas, de répondre à une demande de devis dans la journée. Tous les jours également, des demandes nous parviennent via notre site web, émanant de professionnels ou de particuliers. Nous y répondons avec la même célérité en ne manquant pas, lorsqu’il s’agit d’un particulier, de l’orienter vers un de nos partenaires professionnels proche de chez lui. Concernant la logistique, elle est assurée depuis notre maison mère en Allemagne et chaque commande que nous lui passons avant 14 heures bénéficie d’un départ le jour même. C’est une organisation que l’on peut considérer comme très performante.
Suzanne Baptista, directrice uwe France
Et du côté de l’assistance technique ?
Nous attachons une réelle importance au fait que toute notre équipe commerciale soit compétente et en mesure d’apporter une assistance technique de qualité. Cela concerne autant l’approvisionnement en pièces détachées, même pour un produit ancien, que l’assistance au piscinier. Sur ce dernier point, nous l’accompagnons de la préconisation de produit, adaptée aux désirs du client comme aux spécificités du bassin, jusqu’à la première installation. Des formations terrain sont également organisées, souvent par demi-journées, afin de présenter nos matériels ainsi que les différentes possibilités d’implantation.
Quelles sont les perspectives de développement d’uwe JetStream ?
Nous mettons énormément l’accent sur des solutions facilitant l’installation aux pisciniers afin de leur faire gagner du temps et, par extension, de la rentabilité dans leur intervention. Cette volonté se traduit concrètement par des pré-montages d’usine permettant une mise en œuvre aussi facile que rapide, ou plus récemment par le lancement de nouveaux produits tout-en-un comme LidoBloc ou Puro Compact. Ces derniers-nés de nos gammes bénéficient d’une véritable facilité d’intégration. Plus largement, nous considérons que les perspectives de développement d’uwe JetStream en France sont plutôt bonnes grâce à un rebond de l’économie et à un intérêt grandissant pour la piscine haut de gamme.
Design, technicité, simplicité d’utilisation et durabilité. Tels sont les principes qu’uwe JetStream s’attache à mettre en œuvre depuis 50 ans pour transformer la piscine en salle de sport aquatique avec des nages à contre-courant aussi belles qu’efficaces. À l’exigence du made in Germany en matière de fiabilité et de finition s’ajoute, pour les pisciniers français, une véritable volonté d’accompagnement sur le marché de la nage à contre-courant. Nous avons rencontré Wilhelm Nussbächer, directeur Allemagne et Suzanne Baptista, directrice France, à l’occasion du 50e anniversaire d’uwe JetStream.
Lap : Quelles sont les origines de l’entreprise uwe JetStream ?
La société uwe est née en 1948 en Allemagne, avec pour vocation la conception et la fabrication de pompes et moteurs électriques immergés. Une part importante de notre production était destinée à l’industrie minière. L’entreprise a d’ailleurs à son actif la fabrication de la plus grande pompe du monde, d’une puissance de 3,5 MW et livrée à une mine chinoise.
L’expérience d’uwe lui a permis d’acquérir un savoir-faire reconnu dans la fabrication de pompes devant fonctionner en milieu humide ou dans un environnement difficile.
Un domaine d’application à la fois proche et éloigné de la piscine…
Le rapprochement entre ces deux univers intervient en 1967 par un concours de circonstances. Le propriétaire de l’entreprise de l’époque juge sa piscine trop petite et demande à son responsable technique de concevoir une pompe, adaptée à son bassin, afin de lui permettre de nager. C’est ainsi qu’est née la première nage à contre-courant, dont nous sommes les créateurs. Le produit fonctionnant à merveille, des brevets sont déposés, le nom JetStream est créé et le premier produit est commercialisé en 1968. Le succès est au rendez-vous et des milliers d’appareils sont vendus. Aujourd’hui, les produits uwe JetStream sont présents dans plus de 70 pays dans le monde entier.
L’orientation stratégique d’uwe en direction de la piscine et plus largement du bien-être se poursuit quelques années plus tard.
En 1972, uwe entame en effet une politique de diversification et se lance dans la fabrication et la commercialisation de solariums. Une gamme de solariums est développée et connaît un grand succès. En 2008, nous prenons la décision de nous recentrer exclusivement sur le bien-être et la piscine et il y a séparation des 2 activités. L’activité solarium a donc été cédée par nos associés.
Nous assurons intégralement la conception et la fabrication de nos produits dans notre site historique. Il s’agit de l’usine de Schwäbisch Gmünd, à proximité de Stuttgart, dans laquelle uwe JetStream est installé depuis l’origine. Nous sommes très proches des usines Mercedes et Porsche et profitons de l’esprit régional de l’excellence, de la qualité et du design.
Quelles sont les raisons du succès rencontré par uwe JetStream ?
Avant toute chose, je dirais la qualité. Toutes nos pompes sont ainsi conçues pour fonctionner en eau de mer alors que la grande majorité d’entre elles ne sera jamais confrontée à cet environnement très agressif. Pour uwe JetStream, cette fiabilité rime également avec disponibilité des composants :
50 ans après leur lancement, les pièces détachées pour les premiers modèles sont toujours disponibles !
Notre philosophie est d’attacher autant d’importance à l’esthétique qu’à la pratique de nos produits. C’est ainsi que vous retrouvez derrière un design particulièrement soigné une très grande technicité et fiabilité.
Nous pouvons enfin mettre en avant la proximité que nous entretenons avec les consommateurs. L’expérience utilisateur est au cœur de notre démarche et nous incite à concevoir des produits toujours plus simples.
L’ensemble de notre offre est placé sous ces trois axes stratégiques : le design, la fonctionnalité et la fiabilité. C’est ce que s’efforcent de faire les ingénieurs, techniciens et designers de nos services R&D. Par exemple, c’est une touche sensitive qui assure la commande de nages à contre-courant JetStream. Baptisée Piezo, elle bénéficie d’un indicateur optique dont la couleur varie afin d’identifier facilement, même dans les remous de la piscine, quelle fonction de l’appareil est en action.
La force d’uwe JetStream est d’axer la conception de ses produits autour de leur durabilité. Ils sont pensés pour fonctionner longtemps, même en cas d’utilisation intensive.
Cette approche multiple du produit se traduit par des solutions innovantes et multifonctions…
L’ambition d’uwe JetStream est de mettre à la disposition des piscines, qu’elles soient familiales ou de collectivités, des produits innovants, de qualité et offrant une expérience unique à l’utilisateur. C’est le cas pour TriVA, un appareil de nage à contre-courant spécialement conçu pour répondre aux exigences des athlètes et des plus sportifs nageurs parmi les clients de uwe. Grâce à sa technologie innovante FLAT, TriVA génère un courant très puissant juste en dessous de la surface de l’eau, c’est-à-dire à hauteur de la poitrine et des épaules, là où les sportifs ont besoin de sentir une résistance. L’unité de commande PIEZO à touche sensitive permet de sélectionner trois débits différents, de 75 m3/h à 225 m3/h. Un autre exemple de la haute technologie de chez uwe est notre nouvelle série de pompes de filtration EO qui se distinguent de la concurrence par leur grand silence en fonctionnement.
TRIVA PIEZO
Comment sont commercialisés les produits uwe JetStream en France ?
L’ensemble de nos gammes de produits est exclusivement commercialisé par les pisciniers, ce qui représente pour eux la possibilité de réaliser des marges significatives avec un produit qui est sans équivalent sur le marché. Notre offre s’adresse principalement aux piscines haut de gamme avec comme clientèle cible les utilisateurs exigeants, à la recherche de défis sportifs, ou souhaitant faire de leur piscine un équipement de fitness doté d’une véritable valeur ajoutée. Outre les systèmes de nage à contre-courant, nous commercialisons également auprès de notre clientèle professionnelle nos nouvelles pompes de filtrations EO, les vannes automatiques Besgo, le média filtrant AFM et bien entendu l’équipement pour la filtration de chez Behncke, autre fabricant Allemand de haute qualité.
Design, technicité, simplicité d’utilisation et durabilité : l’ADN d’uwe JetStream se retrouve dans toutes ses gammes de produits.
Commerciale, votre présence auprès des pisciniers relève également du service…
uwe JetStream et la France, c’est déjà une longue histoire puisque la SARL uwe France a été créée dans la région d’Orléans en décembre 1975 par Christian Bléry. Il y a donc plus de 40 ans que nous sommes présents en France et notre implantation via une filiale démontre toute l’importance que nous attachons à ce marché. Notre organisation est clairement orientée vers le service. Notre service commercial est par exemple composé de 4 personnes : une commerciale sédentaire à Meung-sur-Loire, 2 commerciaux terrain qui couvrent le Sud-Est et le Sud-Ouest du territoire et un directeur commercial qui assure également le suivi de notre clientèle de la moitié nord du pays. Concrètement, cela signifie pour nos clients professionnels un traitement extrêmement rapide de toutes leurs demandes, qu’elles nous soient adressées par téléphone, courrier ou mail.
À titre d’exemple, nous sommes capables, dans la grande majorité des cas, de répondre à une demande de devis dans la journée. Tous les jours également, des demandes nous parviennent via notre site web, émanant de professionnels ou de particuliers. Nous y répondons avec la même célérité en ne manquant pas, lorsqu’il s’agit d’un particulier, de l’orienter vers un de nos partenaires professionnels proche de chez lui. Concernant la logistique, elle est assurée depuis notre maison mère en Allemagne et chaque commande que nous lui passons avant 14 heures bénéficie d’un départ le jour même. C’est une organisation que l’on peut considérer comme très performante.
Suzanne Baptista, directrice uwe France
Et du côté de l’assistance technique ?
Nous attachons une réelle importance au fait que toute notre équipe commerciale soit compétente et en mesure d’apporter une assistance technique de qualité. Cela concerne autant l’approvisionnement en pièces détachées, même pour un produit ancien, que l’assistance au piscinier. Sur ce dernier point, nous l’accompagnons de la préconisation de produit, adaptée aux désirs du client comme aux spécificités du bassin, jusqu’à la première installation. Des formations terrain sont également organisées, souvent par demi-journées, afin de présenter nos matériels ainsi que les différentes possibilités d’implantation.
Quelles sont les perspectives de développement d’uwe JetStream ?
Nous mettons énormément l’accent sur des solutions facilitant l’installation aux pisciniers afin de leur faire gagner du temps et, par extension, de la rentabilité dans leur intervention. Cette volonté se traduit concrètement par des pré-montages d’usine permettant une mise en œuvre aussi facile que rapide, ou plus récemment par le lancement de nouveaux produits tout-en-un comme LidoBloc ou Puro Compact. Ces derniers-nés de nos gammes bénéficient d’une véritable facilité d’intégration. Plus largement, nous considérons que les perspectives de développement d’uwe JetStream en France sont plutôt bonnes grâce à un rebond de l’économie et à un intérêt grandissant pour la piscine haut de gamme.
Des électrolyseurs intuitifs qui garantissent une eau saine et équilibrée.
Intelligents et évolutifs, les solutions de traitement Zodiac ont été développées avec la volonté de faire cohabiter confort de baignade avec tranquillité d’esprit.
Des technologies avancées cohabitent ainsi avec une interface tout à fait conviviale.
Une promesse de confort faite par des appareils performants.
Hayward met son expertise et son exigence au service du bien-être des baigneurs avec une gamme de produits au fonctionnement aussi simple qu’efficace. Ses électrolyseurs intelligents se font oublier mais assurent une eau saine en toute circonstance.
Jusqu’ici, les entreprises et les particuliers commettant une erreur dans leurs déclarations fiscales ou sociales étaient considérés comme fautifs et donc sanctionnés. Désormais, les erreurs commises « de bonne foi » seront tolérées.
Un peu de bienveillance, c’est toujours bon à prendre, surtout lorsqu’il s’agit d’échapper à une amende de l’administration. C’est pourquoi à peine est-elle portée sur les fonts baptismaux que la nouvelle loi “Pour un État au service d’une société de confiance” est accueillie avec satisfaction. Pour l’heure, les décrets d’application ne sont pas encore parus, mais on peut déjà dessiner les mesures essentielles de ce texte. Selon le ministre de l’Action et des Comptes publics, cette loi est “une révolution dans les relations entre administrations et administrés”. Même sans y mettre autant d’enthousiasme, il faut reconnaître que le texte est de nature à faire évoluer les relations avec l’administration. En effet, jusqu’à aujourd’hui, toute erreur même signalée et rectifiée se payait cash.Désormais si la bonne foi de l’auteur de l’erreur est là, les sanctions seront fortement atténuées. Attention toutefois à ne pas se réjouir trop vite, un certain nombre de conditions doivent en effet être réunies pour que ces nouvelles dispositions s’appliquent. Et le droit à l’erreur ne vise pas l’ensemble des démarches administratives.
La bonne foi sinon rien
La notion majeure à retenir de ce nouveau texte de loi prend la forme de deux mots : “bonne foi”. Sans cette bonne foi, point de salut ! Autrement dit, la machine administrative s’appliquera comme avant sans aucune concession. Pour ce qui s’entend par “bonne foi”, le législateur procède à l’inverse en imposant désormais à l’administration de prouver la mauvaise foi du contribuable. « Jusqu’à présent, un contribuable qui se rendait compte qu’il avait fait une erreur hésitait à en informer l’administration, car la sanction tombait. Maintenant, l’administration estimera qu’il est de bonne foi », explique Me Steve Jakubowski, avocat au sein du cabinet Avocats Picovschi. Cette avancée devrait donc permettre aux chefs d’entreprise de faire part de leurs doutes avec plus de confiance. Car c’est bien de cela qu’il s’agit : l’État souhaite encourager les déclarants qui se rendent compte d’une erreur à contacter ses services pour corriger cette erreur. Et si tel est le cas, l’erreur profitera à celui qui l’a commise et il échappera en partie à un redressement ou à une amende.
Des sanctions moins lourdes
Si l’auteur de l’erreur ne se rend pas compte de sa méprise et que cette dernière est mise à jour par l’administration, de nouvelles dispositions s’appliquent. Et elles aussi laissent le bénéfice du doute à celui qui commet l’erreur. Par exemple, en matière fiscale, les intérêts de retard seront réduits de 30 % si une erreur considérée de bonne foi est débusquée à l’occasion d’un contrôle fiscal. Si le contribuable rectifie de lui-même son erreur, la diminution des pénalités ira jusqu’à 50 %. Dans un autre domaine, à ce jour, lorsque l’inspection du travail constatait une anomalie au sein d’une entreprise, le dirigeant écopait d’une amende. Avec cette nouvelle loi, pour certaines infractions visant les modalités du décompte du temps de travail, la durée maximale de travail, les temps de repos, les salaires minima prévus par la loi et les conventions collectives, les règles d’hygiène et d’hébergement, les inspecteurs devraient se contenter de donner au chef d’entreprise un “rappel à la loi”. Sous réserve, toutefois, qu’il n’y ait pas d’intention frauduleuse. Le chef d’entreprise aura un délai pour se mettre en conformité avec les textes. Mais s’il ne le fait pas, les sanctions tomberont. Et elles seront fortes. Le plafond de l’amende sera ainsi majoré de 50 % en cas de nouveau manquement constaté sous un an à compter du jour de la notification d’un avertissement concernant un précédent manquement.
Le secteur de la construction visé par des dispositions spécifiques
L’un des articles les plus développés du projet de loi
« Pour un État au service d’une société de confiance » vise spécifiquement le secteur de la construction. Aucune disposition spécifique concernant le droit à l’erreur qui s’applique à ce secteur comme aux autres, mais une innovation de taille avec la notion d’obligation de résultats. Le maître d’ouvrage devrait être autorisé à déroger à certaines règles de construction, par exemple sur la qualité de l’air ou les normes anti-incendie, sous réserve qu’il apporte la preuve que les résultats obtenus seront équivalents à ceux découlant de l’application des règles habituelles. Cela étant, l’esprit de la règle semble bien là, mais l’incarnation de cet espace de liberté se fera avec des ordonnances. Une première ordonnance devrait être prise dans les trois mois suivant la promulgation de la loi pour fixer les dérogations à certaines règles de construction. Une seconde, qui modifiera le Code de la construction et de l’habitation, devrait généraliser le choix entre l’obligation de moyens et l’obligation de résultats.
Droit au contrôle
En marge d’un assouplissement des amendes en cas d’erreurs commises de bonne foi, la loi instaure le droit au contrôle. « Il s’agit d’un contrôle blanc qui permet de vérifier qu’une déclaration fiscale ou sociale est bien conforme aux exigences de la loi », note Me Jakubowski. De fait, ce droit permet à tout dirigeant quels que soient la taille de son entreprise et son secteur d’activité de demander à être contrôlé par l’administration fiscale
et/ou sociale. L’opération de contrôle se déroule alors selon un schéma classique pour ce type de procédure. Elle donne lieu à des conclusions qui seront opposables à l’administration.
Concrètement, si l’administration donne son blanc-seing lors d’un contrôle réalisé dans le cadre du “droit au contrôle”, elle ne pourra pas ensuite se contredire dans le cadre d’une opération de contrôle déclenché à son initiative. Cette disposition se fonde sur le rescrit, autrement dit la possibilité de poser une question à l’administration et de se prévaloir de ses réponses. Ce rescrit utilisé aujourd’hui par le fisc qui va donc être étendu à d’autres administrations, dont les douanes.
La médiation est encouragée
Si l’objectif majeur de la loi « Pour un État au service d’une société de confiance » est de rendre les relations moins conflictuelles entre l’État et ses administrés, elle vise aussi à désengorger les tribunaux. C’est pourquoi elle fait la part belle à la médiation. Cette disposition, déjà testée par l’Urssaf de certains départements, sera mise en place à titre expérimental pour quatre ans.
« En cas de litige entre une administration et une entreprise, les deux parties pourront trouver un accord à l’amiable via une procédure de médiation », synthétise Me Jakubowski. La médiation voit en outre son rôle élargi, et devient un lien entre les entreprises d’un secteur économique donné et l’ensemble des administrations. Enfin, dans le même domaine, le gouvernement souhaite développer le recours à la transaction entre les entreprises et l’administration, mais il faudra attendre les décrets pour que le mode de fonctionnement de cette mesure soit précisé.
Le cadre général du droit à l’erreurLe droit à l’erreur concernera l’ensemble du champ des politiques publiques pour les erreurs régularisables. Un retard dans un délai prescrit par un texte n’entre pas dans le champ du droit à l’erreur. Le droit à l’erreur ne s’appliquera pas dans quatre domaines :
les erreurs qui portent atteinte à la santé publique, à l’environnement et à la sécurité des personnes et des biens ;
les erreurs qui conduisent à contrevenir aux engagements européens et internationaux de la France ;
en cas de sanctions prévues par un contrat ;
lorsque les sanctions sont prononcées par les autorités de régulation à l’égard des professionnels soumis à leur contrôle.
Des contrôles moins longs pour les PME
Au-delà d’autoriser l’erreur, les nouvelles dispositions législatives visent aussi la simplification des démarches. Ainsi, la dématérialisation des échanges devrait être effective à horizon 2022 dans toutes les démarches administratives. Les administrations devraient aussi davantage communiquer entre elles, grâce à la mise en place d’interfaces numériques. Si ces promesses sont tenues, les entreprises n’auraient donc plus besoin de fournir les mêmes pièces justificatives à des administrations différentes.
Enfin, et cette disposition n’est pas la moindre pour les entreprises : dans les PME de moins de 250 salariés, la durée cumulée des contrôles de l’ensemble des administrations serait limitée à neuf mois sur une période de trois ans.
La récidive et la mauvaise foi lourdement condamnées
Tolérée, l’erreur ne deviendra en aucun cas un passe-droit. « Le droit à l’erreur n’est toutefois pas une licence à l’erreur : il ne s’applique ni aux récidivistes ni aux fraudeurs ! Le droit à l’erreur n’est pas non plus un droit au retard : les retards ou omissions de déclaration dans les délais prescrits n’entrent pas dans son champ d’application » a prévenu le ministère de l’Action et des Comptes publics lors de la présentation de cette loi. Le droit à l’erreur ne pourra pas non plus être revendiqué partout (voir encadré). Et même au sein de domaines concernés par le droit à l’erreur comme le droit du travail, certaines obligations, à l’image des déclarations préalables à l’embauche, ne feront l’objet d’aucune complaisance de la part de l’administration. Enfin, si l’erreur devient un droit, les contribuables, entreprises et particuliers, considérés comme étant de mauvaise foi se verront infliger des sanctions plus lourdes qu’aujourd’hui.
Ce texte de loi va encore faire l’objet d’ajustements et il faudra de nombreux décrets avant qu’il s’applique. Pour veiller à ce que ces promesses ne restent pas vaines, le gouvernement souhaite créer un Conseil de la réforme qui sera transpartisan et inclura des personnes de la société civile. Son rôle ? Suivre la publication des décrets et la rédaction des ordonnances, et évaluer les expérimentations.
Une offre complète et évolutive pour un traitement irréprochable.
Depuis plusieurs années, Stérilor fait le pari de développer des appareils intelligents conçus pour interagir entre eux, en vue d’une efficacité maximale. L’entreprise a par exemple été la première à imaginer la réduction automatique de la production de chlore en présence d’un volet.
